Forum du FC Metz

olis57 a écrit : Les pressions et le lobbying de Legarda pouvant faire pencher la balance pour nous.

Fredfred57 a écrit :

olis57 a écrit : Les pressions et le lobbying de Legarda pouvant faire pencher la balance pour nous.

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olis57 a écrit :[ quote="olis57"] Les pressions et le lobbying de Legarda pouvant faire pencher la balance pour nous.

messinmarseille a écrit :Une chose est sure, et vous partagez certainement cette opinion avec moi, mais ça fait dix ans que le club fait des efforts financiers, vend ses perles avant maturité pour respecter les règles édictées par la Ligue pour finir de s'échouer en National, et il faudrait encore qu'on accepte tranquillement le maintien du Mans.

ambroisepare a écrit : S'il y a bien une question fondamentale, et finalement la seule digne de discussion c'est bien le fameux article 5 de la DNCG.

Et on peut résumer la problématique en trois hypothèses:

1- L'article 5 fait foi et a justement été conçu pour empêcher ce que Le Mans a tenté de faire, c'est à dire rallonger la procédure par la production de nouvelles pièces plus ou moins bricolées. Dans ce cas la DNCG doit confirmer la décision d'appel sous peine de voir son article 5 devenir inutile.
2- L'article 5 ne s'applique pas dans le cadre d'un réexamen de type cassation, c'est à dire, comme le suggérait Cactus, que le CNOSF aurait repéré certains vice de forme, car je le répète la cassation ne juge pas le fond mais la Forme. C'est la thèse de françoiscalderaro, mais j'avoue être perplexe car visiblement aucun texte réglementaire de la DNCG ne prévoit cette sorte de Cassation. D'où une jurisprudence dans laquelle tous les clubs vont joyeusement s'engouffrer et qui rend l'article 5 totalement inoffensif.
3- La DNCG réexamine la situation du Mans, fait fi elle-même de son article 5, tient compte des éléments nouveaux sur recommandation du CNOSF, réintègre Le Mans en ligue 2 et la FFF confirme la décision. La DNCG a vécu comme gendarme et perd toute crédibilité. Elle pourra toujours argumenter qu'il s'agit de juger un nouveau dossier puisque constitué de nouvelles pièces, mais dans ce cas sa décision serait susceptible d'un appel, puis d'un nouveau recours au CNOSF... etc... etc...

En l'espèce, la FFF ne pouvant déjuger l'organisme de contrôle qu'elle a mis en place, lui laisse le dernier mot. L'astuce juridique ultime réside dans ce point: si la DNCG décide de la réintégration du Mans au vu des nouvelles pièces, la FFF confirmera et qui viendrait de droit contester la décision? Personne, puisque personne ne serait lésé. Certainement pas le FC Metz qui n'a jamais été réintégré officiellement en ligue 2 et n'a donc pas subi de préjudice, en atteste ses deux communiqués.

A mon sens l'affaire est pliée. Le Mans sera réintégré. Dans un an tout le monde aura oublié. Sauf les clubs qui ne manqueront pas de noter scrupuleusement cette nouvelle jurisprudence.

Ou je me trompe. La DNCG décide de ne pas se déjuger, de respecter l'esprit de l'article 5 et de ne pas créer une nouvelle jurisprudence et confirme sa décision de rétrogradation.

Au choix, et à vot' bon coeur M'sieux Dames!!

get_up_kids a écrit : Il faut surtout espérer que l'info d'Amos est vraie.

Car si le FC Metz a effectivement reçu un papier de la LFP lui indiquant qu'il est repêché, je ne vois pas comment il pourrait en être autrement que de voir le FC Metz en L2.

françoiscalderaro a écrit :
Excellente analyse.

Hier la FFF, qui aurait dû trancher, a procédé au renvoi du dossier devant la DNCG, une grande première.

Cette décision de renvoi n'est prévue par aucun texte.

Soit il s'agit d'un troisième recours au fond, et dans ce cas totalement contraire aux règlements en vigueur et, également, à tous les principes de droit français en général.

Soit il s'agit d'une sorte de décision de "cassation" pour un vice de forme (admettons), et dans ce cas: où est l'explication dudit vice dans la décision de renvoi de la FFF?

Dans tous les cas de figure la DNCG, sauf à ce qu'elle confirme sa décision ou refuse de se prononcer à nouveau (ce qui m'étonnerait), sera totalement et définitivement décrédibilisée. Elle le serait encore si elle prend une de ces deux décisions mais que la FFF décide de réintégrer Le Mans.

Vivement demain!