robbi a écrit :
SetoXIII a écrit :
L'impôt société ou impôt bénéfice est de 15% sur les 38120 premier euros de bénéfices (produits-charges) et ensuite de 25% sur le reste imposable.
Mais les 25% c'est depuis cette année, l'année dernière c'était 28% et il y a 2 ans c'était du 33,33% d'où peut être le tiers de M.Serin
Il faut nuancer :
on reçoit rarement le produit de la vente en 1 seul exercice et sur l exercice en question on ne passe pas le produit seul du transfert en bénéfices….
Il y a des charges et donc GUK raisonne je pense en globalité et il a donc raison de dénoncer les calculs lunaires de notre président.
Robbie, tu fais une petite confusion entre le comptable et le financier.(Et ce qui compte pour les impôts, c'est le comptable)
Si un club achète un joueur, c'est un investissement, il peut à la fois étaler le paiement dans le temps (financier) et au niveau comptable.
Par exemple un joueur signe à Metz pour 5 ans pour 12M. Le club va l'amortir sur 4 ans (je crois qu'on doit comptablement amortir sur moins que la durée du contrat, mais peut importe) et va donc faire apparaître une dépense de 3M par an pendant 4 ans Et le remboursement de fera si ça se trouve en 2 ans, soit 6M par an les 2 premières années.
Donc au niveau comptable, tu auras un déficit de 3M pendant 4 ans.
A la revente c'est totalement différent, le comptable est beaucoup plus simple. Admettons que ce même joueur explose lors de la trois année et que tu le vendes au mercato d'hiver pour 20M+10 en option pour un contrat à nouveau de 5 ans(condition de cette option, elle entrera en jeux quand le joueur aura participé à 30 rencontres). C'est une vente, et il n'y a donc pas d'amortissement à la vente, et le joueur apparaîtra dans les comptes de sa 3 ème année de contrat à Metz, mais pour la globalité des 20M (L',option n'est pas encore levée, il ne peut atteindre ces 30 apparitions mathématiquement que lors de la saison suivante), même si le paiement est etalé dans le temps
Il en ressort que au bilan (au niveau comptable) sur les 5 années de contrat, le joueur te coute 3M la première année, 3 M la deuxième (au niveau financier, par contre il ne coûtera plus rien en remboursement de crédit), te rapportera 17 millions la troisième année (20 de vente moins 3 d'amortissement), il te rapportera encore 7M (10-3 au 20 décembre pour jour de 30eme match), la 4 ème année (alors qu'il n'est plus chez toi)
Et il ne te coûtera plus rien au niveau comptable pour la 5eme année non plus, son amortissement prenant fin la saison précédente.
Du coup, si le club est bénéficiaire de 17 M la saison 3, il en devra 4,25 M en impôts sur les sociétés, et1,75M la saison 4 si bénéficiaire de 7M
Au niveau financier par contre, tes 30 millions ne seront pas encore apparus sur ton compte bancaire, le club acheteur te payant peut être lui en 4 fois, donc le dernier paiement ne se fera qu'après la fin de ton amortissement.
Enfin, ton joueur peut encore te rapporter de l'argent s'il est convenu un pourcentage à la revente (soit du montant global, soit sur la plus value), ou/et sur les indemnités de formation ou/et en cas de changement de pays de championnat (il y a tout un topic quelque part qui explique les conditions de mise en ouvre de ces mécanismes de solidarité). Dans les 3 cas, le montant apparaitra pour sa globalité dans les comptes de Metz l'année de la réalisation de la transaction.
Et pour en revenir au fait de pouvoir étaler la vente dans le temps, je pense que c'est pour ça que se multiplient les options dans les contrats, cela permet de décaler à une année ultérieure la rentrée comptable du joueur (intéressant notamment quand tu as l'habitude d'être déficitaire et donc de ne pas payer d'impôt l'année où tu es bénéficiaire. Si tu sais que tu perds 5 M tous les ans, tu as intérêt de scinder le contrat en 5 la première année, et faire dire au contrat qu'au premier match joué par le sportif, le club acquéreur devra payer 5M la saison suivante( au profit d'une deuxième vente fictive en quelque sorte) qui te rapporteront les 5 supplémentaires. Comme ça tu fais deux bilans à 0 et tu ne paies pas d"impôts, si tu fais une seule vente à 10, tu payeras 25%de 5M de bénéfice 1,25M) et tu perdras à nouveau 5M l'année d'après. Dans le premier cas, tu empocher 10 dans les comptes du club, dans le deuxième, seulement 8,75.